Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN
Mme. DOMINIQUE BAX

Numéro de dépôt :
4317046
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN de DOMINIQUE BAX

Présentation de la marque FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par madame DOMINIQUE BAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame DOMINIQUE BAX domicilié(e) 37 Rue Jean XXIII - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE BAX domicilié(e) 37 RUE JEAN XXIII - 91800 - BRUNOY - France.

La marque FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

DOMINIQUE BAX a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL BANDE(S) À PART


Mme. DOMINIQUE BAX - 37 Rue Jean XXIII - 91800 - BRUNOY - France


Mme. DOMINIQUE BAX - 37 RUE JEAN XXIII - 91800 - BRUNOY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

FESTIVAL CINEMA.